Règlement vente sous pli cacheté

Publicité réalisée par voie d’affichage en mairie de Thervay et diffusion sur les supports de la commune du 17 septembre 2026 au 30 octobre 2026 à 18h
Objet de la vente :
La commune de Thervay vend, au plus offrant et sous pli cacheté, un lot de pierres calcaires de taille provenant de la dépose de la partie haute de l’un des contreforts de l’église.
Le lot est constitué de l’ensemble des pierres entreposées sur huit (8) palettes localisé au 5 route de Dijon (atelier municipal, à côté de l’automate à pizza). Il est vendu en un seul lot, indivisible, et en l’état. Aucune répartition, sélection ou vente à l’unité n’est possible.
Les candidats sont invités à venir constater sur place la consistance et l’état du lot avant de remettre leur offre. La vente étant conclue « en l’état », l’acquéreur est réputé avoir une parfaite connaissance du lot et ne pourra formuler aucune réclamation quant à sa nature, sa quantité, ses dimensions ou son état.
DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : vendredi 30 octobre 2026 à 18h
LIEU D'EXECUTION : Commune de THERVAY – 8, place des cygnes – 39290 THERVAY
PERSONNE RESPONSABLE DE LA VENTE : M. Stéphane ECARNOT, maire de la commune de Thervay

